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1. Droits d’auteur

Le site Internet www.accor-care.com et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de ACCOR. En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

Le nom de domaine est la propriété exclusive de ACCOR. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet www.accor-care.com sont la propriété exclusive de ACCOR. Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

ACCOR ne concède aux utilisateurs du Site qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé. L’autorisation de reproduction n’est concédée aux Utilisateurs que sous forme numérique sur leur ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par leur logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle et doit contenir la mention « ©ACCOR SA. Les photographies figurant sur le site www. www.accor-care.com ne sont pas contractuelles. ».

2. Liens hypertextes

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Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à care.team@accor.com

Données à caractère personnel
Conformément à la réglementation applicable aux données personnelles, vous êtes informé(e) que ACCOR procède à des traitements automatisés de vos données à caractère personnel, notamment lors de votre connexion au site Internet www.accor-care.com ou dans le cadre des formulaires en ligne remplis par vos soins. L’ensemble des informations demandées dans le cadre de ces formulaires sont obligatoires et nécessaires à la gestion de votre dossier. Le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l’impossibilité pour nos services de traiter votre demande.

Pour prendre connaissance de la Charte de protection des données personnelles des clients ACCOR, vous pouvez consulter la page suivante :
http://www.accorhotels.com/fr/security-certificate/index.shtml

Vous disposez d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification, d’opposition et de suppression des données à caractère personnel qui vous concernent . Vous pouvez également vous opposer à ce traitement pour des motifs légitimes.

Pour exercer ces droits, il vous suffit d’adresser un courrier à :
ACCOR
Département Données Personnelles
(Data Privacy)
82, rue Henri Farman
92130 Issy-les-Moulineaux, France
Ou data.privacy@accor.com

ACCOR est destinataire des données à caractère personnel qu’elle recueille par l’intermédiaire du site Internet www.accor-care.com

3. Loi applicable et attribution de compétence

L’utilisation du Site est régie par la loi française.

Tout différend qui n’aurait pas pu faire l’objet d’un règlement amiable entre les parties sera soumis à la juridiction française compétente.

4. Informations

ACCOR fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire du site Internet www.accor-care.com sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site Internet www.accor-care.com

5. Crédits photos

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
Crédits photos : Getty Images, Photothèque Accor.

6. Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. ACCOR ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

ACCOR se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

ACCOR met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

7. Cookies et autres traceurs

Accor S.A. utilise des cookies ou autres traceurs sur son www.accor-care.com, qui peuvent être installés dans votre terminal, sous réserve de vos choix et des options que vous pouvez exprimer à tout moment conformément à la présente politique.

Les cookies, ou autres traceurs similaires, sont des données utilisées par un serveur pour envoyer des informations d’état au navigateur d’un utilisateur, et par ce navigateur pour renvoyer des informations d’état au serveur d’origine.

Les informations d’état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d’expiration, un domaine de réponse, etc.

Les cookies permettent de conserver, pendant leur durée de validité, des informations d’état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d’un site Web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site Web.

Il existe différents types de cookies :
des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le navigateur ou le site ;
des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

Nous utilisons des cookies et autres traceurs notamment pour les principales finalités suivantes :

Cookies strictement nécessaires pour faciliter la navigation sur le Site Accor en profitant de toutes ses fonctionnalités et ayant en particulier vocation à :

gérer l’authentification des internautes et la sécurité associée, et s’assurer du bon fonctionnement du module d’authentification ;

optimiser l’expérience utilisateur et faciliter la navigation, notamment via la détermination de « routes techniques » de navigation ;

retenir l’information selon laquelle l’internaute a vu s’afficher le bandeau d’information « cookies » et a poursuivi sa navigation, consentant ainsi à l’insertion de cookies sur son terminal ;

mettre en œuvre des mesures de sécurité (par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps, ou en vue de s’assurer du bon fonctionnement de base du Site Accor et de l’utilisation de leurs principales fonctionnalités techniques telles que surveillance des performances et erreurs de navigation, gestion de la session utilisateur, etc.).

Cookies de fonctionnalités ayant notamment vocation à :

adapter le Site Accor aux préférences d’affichage de votre terminal (langue, devise, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, configuration et paramétrage de l’affichage des pages web en fonction du terminal que vous utilisez et de la localisation de celui-ci, etc.);

mémoriser certaines informations que vous saisissez sur le Site Accor en vue de faciliter et de personnaliser vos prochaines navigations (notamment affichage du nom et prénom de l’internaute identifié si celui-ci dispose d’un compte utilisateur) ;

vous permettre d’accéder plus rapidement à vos espaces personnels en mémorisant des identifiants ou des données que vous auriez antérieurement indiquées.

Cookies de suivi d’audience ayant pour objet d’améliorer le confort des utilisateurs en nous aidant à comprendre vos interactions avec le Site Accor (pages les plus visitées, applications utilisées, etc.) ; ces cookies peuvent permettre de réaliser des statistiques, ou encore de tester différents affichages en vue d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.

Cookies de réseaux sociaux, placés par des tiers, vous permettant de partager sur les réseaux sociaux, votre opinion sur le Site Accor et d’en partager des contenus (ex : boutons applicatifs « Partager » ou « J’aime » issus des réseaux sociaux).

Les applications réseaux sociaux présentes sur le Site Accor comme mentionnées ci-dessus peuvent dans certains cas permettre aux réseaux sociaux correspondants de vous identifier et ce, même si vous n’avez pas cliqué sur les boutons applicatifs. En effet, ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur le Site Accor, du seul fait que votre compte au réseau social concerné est activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation.

Nous vous recommandons de consulter les politiques de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir. Ces politiques doivent en particulier vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun d’entre eux.

L’installation de certains cookies est soumise à votre consentement. Aussi, lors de votre première visite sur le Site Accor, il vous est demandé si vous acceptez l’installation de ce type de cookies qui ne seront activés qu’après votre acceptation.

Vous pourrez à tout moment revenir sur votre choix grâce aux options suivantes pour supprimer les cookies et autres traceurs.

Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, vous avez la possibilité, si vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies ou de les rejeter systématiquement ou encore de choisir ceux que vous acceptez selon leurs émetteurs.

Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur. N’oubliez pas de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs..).

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies. A titre d’exemple :

pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ;

pour Safari™ : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies ;

pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 ;

pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies ;

pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html .

L’enregistrement d’un cookie dans votre terminal est essentiellement subordonné à votre volonté, que vous pouvez exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation.

Si votre navigateur est paramétré pour accepter les cookies dans votre terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

À l’inverse, vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. À cet égard, votre attention est attirée sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site ne seront pas accessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.

8. Notre utilisation des traceurs

Nous utilisons des cookies et autres traceurs pour les principales finalités suivantes :

Cookies strictement nécessaires pour faciliter la navigation sur nos sites Internet en profitant de toutes leurs fonctionnalités et ayant en particulier vocation à :

• gérer votre authentification sur nos sites Internet et la sécurité associée, et s’assurer du bon fonctionnement du module d’authentification ;
• optimiser votre expérience et faciliter votre navigation sur nos sites Internet, notamment via la détermination de « routes techniques » de navigation ;
• retenir l’information selon laquelle vous avez vu s’afficher le bandeau d’information « cookies » et avez poursuivi votre navigation, consentant ainsi à l’insertion de traceurs sur votre terminal ;
• mettre en œuvre des mesures de sécurité (par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps, ou en vue de s’assurer du bon fonctionnement de base de nos sites Internet et de l’utilisation de leurs principales fonctionnalités techniques telles que la surveillance des performances et des erreurs de navigation, la gestion de la session utilisateur, etc.).

Cookies de fonctionnalités ayant notamment vocation à :
• adapter nos sites internet aux préférences d’affichage de votre terminal (langue, devise, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, configuration et paramétrage de l’affichage des pages des sites en fonction du terminal que vous utilisez et de la localisation de celui-ci, etc.) ;
• mémoriser certaines informations que vous saisissez sur nos sites Internet en vue de faciliter et de personnaliser vos prochaines navigations (par exemple affichage de vos nom et prénom si vous disposez d’un compte utilisateur et que vous vous êtes identifié) ;
• vous permettre d’accéder plus rapidement à vos espaces personnels en mémorisant des identifiants ou des données que vous auriez antérieurement indiquées.
Cookies de suivi d’audience ayant pour objet d’améliorer votre confort de navigation en nous aidant à comprendre vos interactions avec nos sites (pages les plus visitées, applications utilisées, etc.) ; ces cookies peuvent permettre de réaliser des statistiques, ou encore de tester différents affichages en vue d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.

Cookies de publicité ayant pour finalité :
• de vous proposer, dans les espaces publicitaires de nos sites, des contenus pertinents ciblés susceptibles de vous intéresser (meilleures offres, autres destinations, etc.) sur la base de vos centres d’intérêts, de votre navigation, de vos préférences, etc. ;
• de limiter le nombre d’apparitions des annonces publicitaires.

Cookies d’affiliation permettant d’identifier le site Internet tiers d’origine vous ayant redirigé vers l’un de nos sites Internet.

Cookies de réseaux sociaux, placés par des tiers, vous permettant de partager sur les réseaux sociaux, votre opinion à propos de nos sites Internet ou d’en partager des contenus (ex : boutons applicatifs « Partager » ou « J’aime » issus des réseaux sociaux).

Les applications réseaux sociaux présentes sur nos site Internet peuvent dans certains cas permettre aux réseaux sociaux correspondants de vous identifier et ce, même si vous n’avez pas cliqué sur les boutons applicatifs. En effet, ce type de bouton peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur nos sites Internet, du seul fait que votre compte au réseau social concerné est activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation.

Nous vous recommandons de consulter les politiques de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir. Ces politiques doivent en particulier vous permettre d’exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d’utilisation de chacun d’entre eux.

Empreinte de votre terminal (ou « device fingerprinting ») permettant de procéder au contrôle des réservations dans le cadre de la lutte contre la fraude.

Cette empreinte est générée à partir d’informations techniques relatives à l’équipement (PC, smartphone, tablette, etc.) que vous utilisez lors d’une réservation sur nos sites internet (ex. : système d’exploitation utilisé, navigateur utilisé, utilisation ou non de proxy…).

Vous pouvez retirer votre consentement à l’utilisation de cette empreinte à tout moment en utilisant l’outil d’acceptation des cookies ci-dessous et en désactivant les cookies de « suivi d’audience ».

9. Accepter, refuser ou supprimer les traceurs

a. Acceptation des traceurs
Parmi les traceurs que nous utilisons, l’installation de ceux qui ont pour finalité le suivi d’audience (y compris l’empreinte de votre terminal), la publicité, et les réseaux sociaux est soumise à votre consentement. Aussi, lors de votre première visite sur l’un de nos sites Internet, il vous est demandé si vous acceptez l’installation de ce type de cookies qui ne seront activés qu’après votre acceptation.

Cette démarche prend la forme d’un bandeau d’information qui s’affiche lors de votre première visite de l’un de nos sites Internet. Ce bandeau vous informe que la poursuite de votre navigation sur notre site implique votre acceptation quant à l’installation de cookies soumis à consentement sur votre terminal. Cela signifie donc que si vous quittez notre site sans y avoir navigué, aucun des traceurs que nous utilisons n’aura été installé.

Vous pouvez également poursuivre votre navigation tout en refusant les traceurs. Pour cela plusieurs options, décrites ci-après, s’offrent à vous. Vous pourrez à tout moment revenir sur vos choix.

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Outil d’acceptation des cookies

Vous pouvez définir vos préférences en matière de cookies à l’aide de notre outil d’acceptation des cookies ci-dessous :
• Cookies publicitaires: Activés
• Cookies de réseaux sociaux: Activés
• Cookies de suivi d’audience: Activés
• Valider
• Merci, vos préférences ont bien été enregistrées

c. Paramétrages de votre navigateur
Si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut pour accepter l’installation de tous les traceurs, vous pouvez au contraire choisir de les rejeter systématiquement ou encore de sélectionner ceux que vous acceptez, en fonction de leurs émetteurs. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les traceurs préalablement à leur installation.

Quel que soit votre choix, vous pouvez à tout moment supprimer les traceurs de votre terminal via votre navigateur.

Pour chaque navigateur, les modalités de paramétrage et de suppression des traceurs sont différentes. Ces modalités sont décrites dans le menu d’aide de votre navigateur. N’oubliez pas qu’il convient de paramétrer chacun des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs, etc.). Vous trouverez ci-après les modalités de paramétrage des traceurs pour les navigateurs les plus connus :

• pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies ;
• pour Safari™ : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR ;
• pour Chrome™: http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 ;
• pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies ;
• pour Opera™ : https://www.opera.com/help/tutorials/security/privacy/.

Si votre navigateur est paramétré pour accepter les traceurs dans votre terminal, les traceurs intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
Si votre navigateur est paramétré pour refuser tout ou partie des traceurs, nous attirons votre attention sur le fait que certaines fonctionnalités, pages ou espaces de nos sites Internet pourraient ne pas être accessibles ou ne pas vous procurer les meilleures conditions de navigation.

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d. Refus des traceurs en fonction de leur finalité
Si vous ne souhaitez pas gérer les traceurs en modifiant les paramétrages de votre navigateur, vous trouverez ci-après les différents moyens qui s’offrent à vous pour refuser les traceurs en fonction de leur finalité.

Pour le suivi d’audience

Nous utilisons les solutions de suivi d’audience de plusieurs sociétés. Pour chacune d’entre elles, vous trouverez ci-après un lien vers une page vous permettant d’en savoir plus sur ces solutions et vous proposant un mécanisme d’opposition aux traceurs concernés.
Adara Analytics : http://adara.com/privacy-promise/opt-out
AT Internet (Xiti) : http://www.xiti.com/fr/optout.aspx
Google Analytics : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
Kenshoo Analytics : http://www.kenshoo.fr/privacy-policy/#
Optimizely : https://www.optimizely.com/privacy
Yahoo Analytics : https://reports.web.analytics.yahoo.com/optout,OptOut.vm

Pour la publicité

Plusieurs plateformes de professionnels de la publicité vous offrent la possibilité de refuser ou d’accepter des cookies utilisés par les sociétés qui en sont adhérentes. Ces mécanismes centralisés ne bloquent pas l’affichage des publicités mais empêchent seulement l’installation de cookies permettant d’adapter les publicités à vos centres d’intérêts.
Vous pouvez par exemple vous rendre sur le site http://www.youronlinechoices.com afin d’interdire l’installation de ces cookies sur votre terminal. Ce site est proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau France.

Pour les réseaux sociaux

Vous trouverez sur nos sites des boutons de partage des réseaux sociaux listés ci-après. Pour chacun d’entre eux, vous trouverez ci-dessous un lien vers une page vous permettant d’en savoir plus sur la manière dont ces réseaux utilisent les traceurs et sur la manière dont vous pouvez paramétrer votre compte.
Facebook : https://www.facebook.com/about/ads
Google+ : http://www.google.com/policies/technologies/cookies/
Pinterest : https://help.pinterest.com/fr/articles/personalization-and-data
Twitter : https://support.twitter.com/articles/20170518

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e. Gestion des traceurs à l’aide d’extensions de votre navigateur
Il existe de nombreux programmes simples et gratuits qui peuvent être ajoutés à votre navigateur pour vous permettre de bloquer et de gérer tous les types de traceurs. Vous trouverez quelques exemples ci-après :

DoNotTrackMe : https://abine.com/donottrackme.html
Disconnect : https://disconnect.me
Ghostery : https://www.ghostery.com

10. Important
Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.